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Marques déposées par ASCOMA AC
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ASCOBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOBOIS
ASCOMA AC

Numéro de dépôt :
3375120
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015
ASCOBOIS de ASCOMA AC

Présentation de la marque ASCOBOIS

Déposée le 3 août 2005 par ASCOMA AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est ASCOMA AC domicilié(e) 24 BOULEVARD PRINCESSE CHARLOTTE,98000 MONACO - 98000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOMA AC domicilié(e) 24 BOULEVARD PRINCESSE CHARLOTTE,98000 MONACO - 98000 - France.

La marque ASCOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOBOIS est expirée depuis le 3 août 2015.

ASCOMA AC a également déposé les autres marques suivantes : LIGASSUR


ASCOMA AC - 24 BOULEVARD PRINCESSE CHARLOTTE,98000 MONACO - 98000 - France


ASCOMA AC - 24 BOULEVARD PRINCESSE CHARLOTTE,98000 MONACO - 98000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

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